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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Route Service Industrie
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ASPHACEM, ASPHA-CEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPHACEM, ASPHA-CEM
Route Service Industrie, SARL
M. Jean-Marc Prevost

Numéro de dépôt :
3943309
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
ASPHACEM, ASPHA-CEM de Route Service Industrie

Présentation de la marque ASPHACEM, ASPHA-CEM

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Route Service Industrie et monsieur Jean-Marc Prevost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ASPHACEM, ASPHA-CEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Route Service Industrie domicilié(e) ZA Ecoaprc, Allée des Merisiers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France et monsieur Jean-Marc Prevost domicilié(e) 72 Avenur Galliéni - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Route Service Industrie, M. Jean-Marc Prevost domicilié(e) ZA Ecoaprc, Allée des Merisiers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France.

La marque ASPHACEM, ASPHA-CEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPHACEM, ASPHA-CEM est expirée depuis le 3 septembre 2022.

Route Service Industrie a également déposé les autres marques suivantes : EQUIBETON, EQUI-BETON , LA PIERRE LIQUIDE , COMBLEMIX , Chronomix , ROADMIX , SCELMIX , Tradi-Pav joint et Tradi-Pav Pose , ROUTE SERVICE INDUSTRIE (RSI) , EQUIMORTIER, EQUI-MORTIER , BETON DE VOIRIE, Béton de Voirie, beton de voirie


Route Service Industrie, SARL - ZA Ecoaprc, Allée des Merisiers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France

M. Jean-Marc Prevost - 72 Avenur Galliéni - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Route Service Industrie, M. Jean-Marc Prevost - ZA Ecoaprc, Allée des Merisiers - 27400 - HEUDEBOUVILLE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.